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Marques déposées par la société PROM'iNNOV scoparl
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NOVASIL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NOVASIL
PROM'iNNOV scoparl

Numéro de dépôt :
3628505
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOVASIL de PROM\'iNNOV scoparl

Présentation de la marque NOVASIL

Déposée le 9 février 2009 par la société PROM'iNNOV scoparl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASIL »

Le déposant est la société PROM'iNNOV scoparl domicilié(e) BP 63, ZA DE PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROM'iNNOV domicilié(e) BP 63, ZA DE PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

PROM'iNNOV scoparl a également déposé les autres marques suivantes : MAG LP 100 LIBERATION PROGRESSIVE , SYNERYAM


PROM'iNNOV scoparl - BP 63, ZA DE PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France - SIREN 414081018


PROM'iNNOV - BP 63, ZA DE PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 16 juin 2009 - Retrait total n°499884 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.